La pratique du badminton se déroule dans des structures publiques (municipales / départementales) avec du matériel appartenant au club. En cas de dégradation volontaire la responsabilité incombera à la personne impliquée.
L’A.S du Volant – St-Cyr-Sur-Mer Badminton se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique du Badminton.
L’A.S du Volant – St-Cyr-Sur-Mer Badminton n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de l’enceinte du gymnase et décline toute responsabilité en cas de perte ou vol occasionnés dans le gymnase, les vestiaires, le garage à vélos ou les parkings extérieurs.
L’A.S du Volant – St-Cyr-Sur-Mer Badminton ne pourra être tenu responsable de la suppression de créneaux pour raison sanitaire ou technique de la part de mairie ou autres institutions . Ces annulations ne pourront faire l’objet d’aucune réclamation ou compensation financière.
La responsabilité civile de l’association et de ses dirigeants commence à partir du moment où les adhérents pénètrent dans le gymnase aux heures prévues et cesse lorsque ces derniers quittent les locaux.
L’A.S du Volant – St-Cyr-Sur-Mer Badminton décline toute responsabilité en cas de :
- d’incident ou d’accident consécutif au non-respect du règlement intérieur
- d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le club.
- de vol ou de perte, et recommande de ne rien laisser dans les vestiaires lors des entraînements et compétitions.
Les cotisations incluent la licence de la Fédération française de badminton, obligatoire pour des questions d’assurance, que vous fassiez ou non de la compétition. Les adhérents du club sont donc couverts par l’assurance souscrite par la FFBaD. Les notices d’information sont disponibles sur le site de la FFBaD.
L’assurance contractée avec la licence n’exclut pas de souscrire à une garantie de responsabilité civile individuelle.